CONTRATS D'ASSURANCES

Vous trouverez ci-dessous le contrat d'assurance réactualisé en date de Février 2015 avec la Compagnie AXA Agence REBOUX d'ERMONT.

Le présent contrat porte sur la Responsabilité Civile du club envers ses adhérents, avec 2 volets :

  1. Les Conditions Générales de la Compagnie

    Contrat axa responsabilite civile conditions generalesContrat axa responsabilite civile conditions generales


  2. Les Conditions Particulières négociées pour le compte de notre association. 

    Contrat axa responsabilite civile conditions particulieres 1Contrat axa responsabilite civile conditions particulieres 1


Date de dernière mise à jour : 25/02/2015

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